Permis de construire – Logements
3 Rue De Dijon
02141623S0007
Autorisé
le 28 septembre 2023
1 logement
Mirebeau-Sur-Beze (21310)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mirebeau-Sur-Beze (21416)
- Adresse
-
3 Rue De Dijon
21310 Mirebeau-Sur-Beze - Parcelle(s)
- AB 428
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL GAUSSEL MAROIX
- SIREN
- 383305380,0
- SIRET
- 38330538000016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 30900 Nimes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 482 | — | 59 | — | 59 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL