Permis de construire – Logements
8 Rue Des Gravieres
02142315B0007
Annulé
le 05 janvier 2016
2 logements
164 m² habitables
12 878 m² terrain
Montagny-Les-Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 janvier 2016
3
Ouverture chantier
02 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Montagny-Les-Beaune (21423)
- Adresse
-
8 Rue Des Gravieres
Lieu-dit : LES MOUCHES
21200 Montagny-Les-Beaune - Parcelle(s)
-
A 490
A 860
A 862 - Superficie terrain
- 12 878 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- SIREN
- 272100017,0
- SIRET
- 27210001700024,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL