Permis de construire – Logements
8 Rue Piron
02142516M0042
Terminé
le 21 décembre 2016
1 logement
76 m² terrain
Montbard (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 décembre 2016
3
Ouverture chantier
21 mars 2017
4
Achèvement
13 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Montbard (21425)
- Adresse
-
8 Rue Piron
Lieu-dit : MONTBARD
21500 Montbard - Parcelle(s)
- AM 392
- Superficie terrain
- 76 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PATIS
- SIREN
- 411248008,0
- SIRET
- 41124800800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21500 Quincerot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 76 | — | — |
| Locaux | 76 | — | — | — | 76 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL