Permis de construire – Logements
14 Avenue Marechal De Lattre
02142520M0005
Terminé
le 08 juillet 2020
2 393 m² terrain
Montbard (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 juillet 2020
3
Ouverture chantier
08 janvier 2021
4
Achèvement
31 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Montbard (21425)
- Adresse
-
14 Avenue Marechal De Lattre
Lieu-dit : MONTBARD
21500 Montbard - Parcelle(s)
- AN 50
- Superficie terrain
- 2 393 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
- SIREN
- 242101491,0
- SIRET
- 24210149100015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 21500 Montbard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL