Permis de construire – Logements

8 Rue De Charmoille

02143818M0001

Autorisé

le 23 mai 2018

1 logement 444 m² terrain Montmoyen (21290)

État d'avancement

1

Dépôt

2018

2

Autorisation

23 mai 2018

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Bourgogne-Franche-Comté
Département: Côte-d'Or (21)
Commune: Montmoyen (21438)
Adresse: 8 Rue De Charmoille
21290 Montmoyen
Parcelle(s): F 178
Superficie terrain: 444 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 21290 Montmoyen
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1
Logements démolis: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	109	—	71	—	71

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2018
Date de prise en compte – autorisation: Juin 2018
Dernière mise à jour: Juin 2018

Données issues de la base SITADEL