Permis de construire – Logements
Route Departementale 117
02144120B0009
Terminé
le 10 février 2021
1 logement
65 m² habitables
5 894 m² terrain
Mont-Saint-Jean (21320)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 février 2021
3
Ouverture chantier
03 mai 2021
4
Achèvement
03 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mont-Saint-Jean (21441)
- Adresse
-
Route Departementale 117
21320 Mont-Saint-Jean - Parcelle(s)
-
E 98
E 96
E 830 - Superficie terrain
- 5 894 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21320 Mont-Saint-Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 45 | 65 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL