Permis de construire – Logements
15 Route D Epinac
02144124B0005
Autorisé
le 03 septembre 2024
2 logements
272 m² habitables
3 796 m² terrain
Mont-Saint-Jean (21320)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
03 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mont-Saint-Jean (21441)
- Adresse
-
15 Route D Epinac
Lieu-dit : ORMANCEY
21320 Mont-Saint-Jean - Parcelle(s)
-
D 33
D 34
D 35 - Superficie terrain
- 3 796 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VDTY BOURGOGNE
- SIREN
- 921246450,0
- SIRET
- 92124645000016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92700 Colombes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 93 | 272 | — | 12 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL