Permis de construire – Logements
9 Rue Aux Friands
02144414M0001
Terminé
le 13 octobre 2014
1 logement
35 m² habitables
750 m² terrain
Mosson (21400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 octobre 2014
3
Ouverture chantier
03 novembre 2014
4
Achèvement
31 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mosson (21444)
- Adresse
-
9 Rue Aux Friands
21400 Mosson - Parcelle(s)
-
OG 129
OG 130 - Superficie terrain
- 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21400 Mosson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 | 35 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL