Permis de construire – Logements
La Motte-Ternant
02144521B0003
Annulé
le 24 août 2021
1 logement
La Motte-Ternant (21210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 août 2021
3
Ouverture chantier
01 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- La Motte-Ternant (21445)
- Adresse
-
2
Lieu-dit : MOULIN LAUREAU
21210 La Motte-Ternant - Parcelle(s)
- A 135
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VERGOLE
- SIREN
- 853726685,0
- SIRET
- 85372668500011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21210 La Motte-Ternant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 215 | — | — |
| Locaux | 268 | — | — | — | 215 |
| Agriculture | — | 215 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL