Permis de construire – Logements
16 Rue Du Meix - Lotissement
02145816B0012
Annulé
le 30 septembre 2016
1 logement
113 m² habitables
783 m² terrain
Noiron-Sous-Gevrey (21910)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Noiron-Sous-Gevrey (21458)
- Adresse
-
16 Rue Du Meix - Lotissement
21910 Noiron-Sous-Gevrey - Parcelle(s)
-
AA 391
AA 407 - Superficie terrain
- 783 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21110 Soirans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL