Permis de construire – Logements
Norges-La-Ville
02146221D0038
Autorisé
le 09 février 2022
1 logement
138 m² habitables
571 m² terrain
Norges-La-Ville (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Norges-La-Ville (21462)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LE JARDIN DE CASSIS""""
21490 Norges-La-Ville - Parcelle(s)
- ZH 218
- Superficie terrain
- 571 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GREEN CONCEPT CONSTRUCTION
- SIREN
- 907554513,0
- SIRET
- 90755451300016,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL