Permis de construire – Logements
6 Rue De Tontenant
02147422B0002
Commencé
le 06 octobre 2022
2 logements
273 m² habitables
892 m² terrain
Pagny-La-Ville (21250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 octobre 2022
3
Ouverture chantier
04 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Pagny-La-Ville (21474)
- Adresse
-
6 Rue De Tontenant
21250 Pagny-La-Ville - Parcelle(s)
- AC 54
- Superficie terrain
- 892 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LAMM
- SIREN
- 889961058,0
- SIRET
- 88996105800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21600 Longvic
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 273 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL