Permis de construire – Logements
20 Petit Chemin De Prenois
02147817E0001
Autorisé
le 13 janvier 2017
1 logement
2 128 m² terrain
Pasques (21370)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Pasques (21478)
- Adresse
-
20 Petit Chemin De Prenois
21370 Pasques - Parcelle(s)
- ZD 102
- Superficie terrain
- 2 128 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21370 Pasques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL