Permis de construire – Logements
40 Rue Saint Jean
02149624S0026
Terminé
le 02 octobre 2024
6 logements
886 m² terrain
Pontailler-Sur-Saone (21270)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 octobre 2024
3
Ouverture chantier
02 octobre 2024
4
Achèvement
14 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Pontailler-Sur-Saone (21496)
- Adresse
-
40 Rue Saint Jean
21270 Pontailler-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AE 315
- Superficie terrain
- 886 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21490 Varois Et Chaignot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T3
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL