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Permis de construire – Logements

12 Rte De Maison Neuve

02150512M0003
Commencé
le 29 janvier 2013
248 m² habitables 1 214 m² terrain Precy-Sous-Thil (21390)

État d'avancement

1
Dépôt
2012
2
Autorisation
29 janvier 2013
3
Ouverture chantier
30 janvier 2013
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Precy-Sous-Thil (21505)
Adresse
12 Rte De Maison Neuve
21390 Precy-Sous-Thil
Parcelle(s)
AD 24
Superficie terrain
1 214 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
DE LA BRESSANTE
SIREN
533532362,0
SIRET
53353236200019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
21390 Nan-Sous-Thil
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 248
Locaux 164

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2012
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2013
Dernière mise à jour
Septembre 2013

Données issues de la base SITADEL