Permis de construire – Logements
11 Grande Rue
02151714B0005
Terminé
le 05 mars 2015
3 logements
10 m² habitables
796 m² terrain
Quincey (21700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 mars 2015
3
Ouverture chantier
02 janvier 2016
4
Achèvement
01 octobre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Quincey (21517)
- Adresse
-
11 Grande Rue
21700 Quincey - Parcelle(s)
- A 684
- Superficie terrain
- 796 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE QUINCEY
- SIREN
- 212105175,0
- SIRET
- 21210517500013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21700 Quincey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 | 10 | 176 | 1 | — |
| Locaux | 176 | — | — | — | 176 |
| Service public | — | 176 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL