Permis de construire – Logements
9 Rue Des Vergers
02152119D0013
Terminé
le 21 août 2019
1 logement
104 m² habitables
545 m² terrain
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 août 2019
3
Ouverture chantier
10 octobre 2019
4
Achèvement
17 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
9 Rue Des Vergers
Lieu-dit : LOT N_15
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AC 53P
AC 60P - Superficie terrain
- 545 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL