Permis de construire – Logements
16 Rue Des Vergers
02152121D0020
Terminé
le 05 mai 2021
1 logement
104 m² habitables
624 m² terrain
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 mai 2021
3
Ouverture chantier
14 juin 2021
4
Achèvement
14 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
16 Rue Des Vergers
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE JARDIN DE CLARA LOT N_8
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AC 208
- Superficie terrain
- 624 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL