Permis de construire – Logements
Rue Du Meix Lalouet
02152121D0028
Terminé
le 06 août 2021
1 logement
134 m² habitables
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 août 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2021
4
Achèvement
15 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
Rue Du Meix Lalouet
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA TILLE LO
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AC 240
AC 269 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MON HABITAT
- SIREN
- 900332776,0
- SIRET
- 90033277600013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21800 Chevigny St Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL