Permis de construire – Logements
6 Rue Du Lavoir
02152121D0031
Commencé
le 28 octobre 2021
1 logement
178 m² habitables
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 octobre 2021
3
Ouverture chantier
22 mars 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
6 Rue Du Lavoir
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS DU LAVOIR LOT 3
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AA 211
AA 231 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOUILLON PNH
- SIREN
- 815034731,0
- SIRET
- 81503473100019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01900 Ozan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL