Permis de construire – Logements
24 Rue Des Vergers
02152122D0001
Commencé
le 14 mars 2022
1 logement
107 m² habitables
624 m² terrain
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 mars 2022
3
Ouverture chantier
30 septembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
24 Rue Des Vergers
Lieu-dit : LE JARDIN DE CLARA LOT 12
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AC 212
- Superficie terrain
- 624 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL