Permis de construire – Logements
9 Rue D'Amont
02153219D0001
Terminé
le 18 mars 2019
1 logement
2 468 m² terrain
Rouvres-En-Plaine (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 mars 2019
3
Ouverture chantier
17 février 2020
4
Achèvement
20 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Rouvres-En-Plaine (21532)
- Adresse
-
9 Rue D'Amont
21110 Rouvres-En-Plaine - Parcelle(s)
- G 48
- Superficie terrain
- 2 468 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21110 Rouvres-En-Plaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 400 | — | 130 | — | — |
| Locaux | 560 | — | — | — | 130 |
| Agriculture | — | 130 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL