Permis de construire – Logements
16 Grande Rue
02153220D0028
Commencé
le 17 mars 2021
1 logement
71 m² habitables
353 m² terrain
Rouvres-En-Plaine (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 mars 2021
3
Ouverture chantier
01 juillet 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Rouvres-En-Plaine (21532)
- Adresse
-
16 Grande Rue
21110 Rouvres-En-Plaine - Parcelle(s)
- G 271
- Superficie terrain
- 353 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE
- SIREN
- 212105324,0
- SIRET
- 21210532400017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21110 Rouvres-En-Plaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | 71 | — | — | — |
| Locaux | 267 | — | 176 | 91 | 176 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL