Permis de construire – Logements
1 Rue Des Martenois
02153222D0015
Terminé
le 09 novembre 2022
1 logement
1 204 m² terrain
Rouvres-En-Plaine (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 novembre 2022
3
Ouverture chantier
06 mars 2023
4
Achèvement
01 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Rouvres-En-Plaine (21532)
- Adresse
-
1 Rue Des Martenois
21110 Rouvres-En-Plaine - Parcelle(s)
-
G 866
G 867 - Superficie terrain
- 1 204 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21110 Rouvres-En-Plaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 234 | — | 234 | — | — |
| Locaux | 234 | — | — | — | 234 |
| Agriculture | — | 234 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL