Permis de construire – Logements
Lotissement Clos De La Lau
02153419B0005
Commencé
le 24 février 2020
4 logements
959 m² habitables
5 036 m² terrain
Ruffey-Les-Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 février 2020
3
Ouverture chantier
31 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Beaune (21534)
- Adresse
-
Lotissement Clos De La Lau
21200 Ruffey-Les-Beaune - Parcelle(s)
-
D 457
D 845 - Superficie terrain
- 5 036 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGES &VIE HABITAT
- SIREN
- 493481204,0
- SIRET
- 49348120400037,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 959 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL