Permis de construire – Logements
Rue Pierre Joigneaux
0215342500007
Autorisé
le 24 septembre 2025
1 logement
237 m² habitables
3 530 m² terrain
Ruffey-Les-Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Beaune (21534)
- Adresse
-
Rue Pierre Joigneaux
21200 Ruffey-Les-Beaune - Parcelle(s)
-
A 180
A 181 - Superficie terrain
- 3 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JBM PATRIMOINE
- SIREN
- 933753485,0
- SIRET
- 93375348500012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21200 Chevigny En Valiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 237 | 122 | — | — |
| Locaux | 122 | — | — | — | 122 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL