Permis de construire – Logements
33 Rue Fontenis
02153515D0007
Terminé
le 29 novembre 2015
1 logement
26 m² habitables
891 m² terrain
Ruffey-Les-Echirey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 novembre 2015
3
Ouverture chantier
02 décembre 2015
4
Achèvement
29 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Echirey (21535)
- Adresse
-
33 Rue Fontenis
21490 Ruffey-Les-Echirey - Parcelle(s)
- AC B
- Superficie terrain
- 891 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21490 Ruffey-Les-Echirey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122 | 26 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL