Permis de construire – Logements
21 Rue Marguerite Mutin
02153518D0018
Terminé
le 05 février 2019
16 logements
1 483 m² habitables
2 066 m² terrain
Ruffey-Les-Echirey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 février 2019
3
Ouverture chantier
09 août 2019
4
Achèvement
18 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Echirey (21535)
- Adresse
-
21 Rue Marguerite Mutin
21490 Ruffey-Les-Echirey - Parcelle(s)
- AB 272
- Superficie terrain
- 2 066 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE CENTRE EST
- SIREN
- 814812277,0
- SIRET
- 81481227700014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 16
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 16
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 8
- T5
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 438 | 1 483 | — | 1 438 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL