Permis de construire – Logements
Cour Du Chateau
02153519D0004
Terminé
le 11 avril 2019
1 logement
124 m² habitables
370 m² terrain
Ruffey-Les-Echirey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 avril 2019
3
Ouverture chantier
11 avril 2019
4
Achèvement
07 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Echirey (21535)
- Adresse
-
Cour Du Chateau
21490 Ruffey-Les-Echirey - Parcelle(s)
- AC 197
- Superficie terrain
- 370 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21270 Pontailler Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | 184 | — | — |
| Locaux | 184 | — | — | — | 184 |
| Agriculture | — | 184 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL