Permis de construire – Logements
12 Rue De Fontenis
02153522D0004
Commencé
le 28 octobre 2022
2 logements
322 m² habitables
1 897 m² terrain
Ruffey-Les-Echirey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 octobre 2022
3
Ouverture chantier
18 avril 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Echirey (21535)
- Adresse
-
12 Rue De Fontenis
21490 Ruffey-Les-Echirey - Parcelle(s)
-
AC 302
AC 305
AC 743 - Superficie terrain
- 1 897 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69006 Lyon 06
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 | 322 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL