Permis de construire – Logements
9 A Rue Grange Brulee
02153523D0001
Commencé
le 02 mars 2023
2 logements
244 m² habitables
476 m² terrain
Ruffey-Les-Echirey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 mars 2023
3
Ouverture chantier
08 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ruffey-Les-Echirey (21535)
- Adresse
-
9 A Rue Grange Brulee
21490 Ruffey-Les-Echirey - Parcelle(s)
- AB 298
- Superficie terrain
- 476 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21410 Fleurey Sur Ouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 244 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL