Permis de construire – Logements
Rue Du Vieux Cimetiere
02154322M0001
Annulé
le 02 mai 2022
1 logement
126 m² habitables
1 257 m² terrain
Saint-Broing-Les-Moines (21290)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Broing-Les-Moines (21543)
- Adresse
-
Rue Du Vieux Cimetiere
21290 Saint-Broing-Les-Moines - Parcelle(s)
- D 58
- Superficie terrain
- 1 257 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21290 Saint-Broing-Les-Moines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL