Permis de construire – Logements
Chem De La Chapelle
02154513M0007
Terminé
le 17 février 2014
1 logement
126 m² habitables
840 m² terrain
Sainte-Colombe-Sur-Seine (21400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 février 2014
3
Ouverture chantier
16 avril 2014
4
Achèvement
15 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sainte-Colombe-Sur-Seine (21545)
- Adresse
-
Chem De La Chapelle
21400 Sainte-Colombe-Sur-Seine - Parcelle(s)
- ZE 251
- Superficie terrain
- 840 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21400 Chatillon-Sur-Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL