Permis de construire – Logements
10 B Rue Du Chateau
02155821B0019
Commencé
le 23 décembre 2021
5 logements
853 m² terrain
Sainte-Marie-La-Blanche (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 décembre 2021
3
Ouverture chantier
25 avril 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sainte-Marie-La-Blanche (21558)
- Adresse
-
10 B Rue Du Chateau
21200 Sainte-Marie-La-Blanche - Parcelle(s)
-
AB 196
AB 201 - Superficie terrain
- 853 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.N.T IMMOBILIERE
- SIREN
- 838268738,0
- SIRET
- 83826873800013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 514 | — | — |
| Locaux | 514 | — | — | — | 514 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL