Permis de construire – Logements
735 Rue D'Agey
02155917E0003
Commencé
le 02 mars 2017
1 logement
18 m² habitables
1 445 m² terrain
Sainte Marie Sur Ouche (21410)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 mars 2017
3
Ouverture chantier
02 juin 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sainte Marie Sur Ouche (21559)
- Adresse
-
735 Rue D'Agey
21410 Sainte Marie Sur Ouche - Parcelle(s)
- AB 187
- Superficie terrain
- 1 445 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21410 Sainte Marie Sur Ouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 18 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL