Permis de construire – Logements
865 Rue De Bourgogne
02155923E0004
Autorisé
le 17 novembre 2023
2 logements
250 m² habitables
609 m² terrain
Sainte-Marie-Sur-Ouche (21410)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sainte-Marie-Sur-Ouche (21559)
- Adresse
-
865 Rue De Bourgogne
21410 Sainte-Marie-Sur-Ouche - Parcelle(s)
- AE 94
- Superficie terrain
- 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DUCHATEAU.A.FLEUREY
- SIREN
- 528454044,0
- SIRET
- 52845404400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21370 Plombieres-Les-Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 250 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL