Permis de construire – Logements
Saint-Martin-De-La-Mer
02156013M0002
Terminé
le 17 septembre 2013
1 logement
146 m² habitables
9 755 m² terrain
Saint-Martin-De-La-Mer (21210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 septembre 2013
3
Ouverture chantier
25 octobre 2013
4
Achèvement
12 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Martin-De-La-Mer (21560)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA JUSTICE
21210 Saint-Martin-De-La-Mer - Parcelle(s)
- AO 103
- Superficie terrain
- 9 755 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE SM JPC
- SIREN
- 794808170,0
- SIRET
- 79480817000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 74160 Saint-Julien-En-Genevois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 146 | — | — | — |
| Locaux | — | 302 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL