Permis de construire – Logements
Lac De Chamboux
02156017B0004
Terminé
le 01 décembre 2017
1 logement
66 m² habitables
257 351 m² terrain
Saint-Martin-De-La-Mer (21210)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
01 décembre 2017
3
Ouverture chantier
01 mars 2018
4
Achèvement
10 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Martin-De-La-Mer (21560)
- Adresse
-
Lac De Chamboux
21210 Saint-Martin-De-La-Mer - Parcelle(s)
- AB 281
- Superficie terrain
- 257 351 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX
- SIREN
- 252106653,0
- SIRET
- 25210665300014,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- 21430 Liernais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 | 66 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL