Permis de construire – Logements
Saint-Martin-De-La-Mer
02156022B0001
Autorisé
le 09 juillet 2022
1 logement
187 m² habitables
Saint-Martin-De-La-Mer (21210)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Martin-De-La-Mer (21560)
- Adresse
-
Lieu-dit : LAVAULT
21210 Saint-Martin-De-La-Mer - Parcelle(s)
- AD 54
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONTIGOIS
- SIREN
- 879667277,0
- SIRET
- 87966727700013,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21190 Meursault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | 187 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL