Permis de construire – Logements
29 Chem Rural
02156116E0003
Terminé
le 25 avril 2016
1 logement
103 m² habitables
789 m² terrain
Saint-Martin-Du-Mont (21440)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 avril 2016
3
Ouverture chantier
04 juin 2016
4
Achèvement
01 août 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Martin-Du-Mont (21561)
- Adresse
-
29 Chem Rural
Lieu-dit : BORDES BRICARD
21440 Saint-Martin-Du-Mont - Parcelle(s)
- ZI 72
- Superficie terrain
- 789 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21440 Saint-Martin-Du-Mont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL