Permis de construire – Logements
9 Rue Du Chevrotin
02156919B0010
Autorisé
le 13 décembre 2019
1 logement
93 m² terrain
Saint-Romain (21190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Romain (21569)
- Adresse
-
9 Rue Du Chevrotin
21190 Saint-Romain - Parcelle(s)
- D 1615
- Superficie terrain
- 93 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21700 Arcenant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | — | 65 | 15 | 65 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL