Permis de construire – Logements
14 Rte De Beaune
02157016S0001
Terminé
le 25 juin 2016
1 logement
10 m² habitables
Sainte-Sabine (21320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 juin 2016
3
Ouverture chantier
02 septembre 2016
4
Achèvement
25 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sainte-Sabine (21570)
- Adresse
-
14 Rte De Beaune
Lieu-dit : RD 970
21320 Sainte-Sabine - Parcelle(s)
-
AB 305
AB 304
AB 246 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHEVAL NOIR
- SIREN
- 513384685,0
- SIRET
- 51338468500014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21320 Sainte-Sabine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 10 | 87 | — | — |
| Locaux | 128 | — | — | 40 | 87 |
| Agriculture | — | 87 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL