Permis de construire – Logements
5 Rue De Saint Jean De Losne
02157218S0008
Terminé
le 30 août 2018
1 logement
83 m² habitables
2 019 m² terrain
Saint-Seine-En-Bache (21130)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
30 août 2018
3
Ouverture chantier
30 août 2018
4
Achèvement
01 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Seine-En-Bache (21572)
- Adresse
-
5 Rue De Saint Jean De Losne
21130 Saint-Seine-En-Bache - Parcelle(s)
-
B 127
B 128
B 129 - Superficie terrain
- 2 019 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21130 Saint-Seine-En-Bache
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 36 | 83 | — | 36 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL