Permis de construire – Logements
31 Rue Du Couvent
02157714B0019
Terminé
le 02 février 2015
1 logement
110 m² habitables
Saint-Usage (21170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 février 2015
3
Ouverture chantier
30 avril 2015
4
Achèvement
18 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saint-Usage (21577)
- Adresse
-
31 Rue Du Couvent
Lieu-dit : LA BORDE MORONT
21170 Saint-Usage - Parcelle(s)
-
AB 602
AB 595
AB 585 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21170 Saint-Jean-De-Losne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL