Permis de construire – Logements
Avenue Des Sources
02158219B0002
Terminé
le 29 janvier 2019
1 logement
122 m² habitables
909 m² terrain
Santenay (21590)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 janvier 2019
3
Ouverture chantier
29 septembre 2019
4
Achèvement
20 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Santenay (21582)
- Adresse
-
Avenue Des Sources
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LES VAUX DESSOUS"" - LOT 4
21590 Santenay - Parcelle(s)
-
AC 175
AC 192 - Superficie terrain
- 909 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21190 Ebaty
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL