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Permis de construire – Logements

Rue De La Croisotte

02158312B0002
Terminé
le 14 janvier 2013
1 logement 122 m² habitables Santosse (21340)

État d'avancement

1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 janvier 2013
3
Ouverture chantier
16 avril 2013
4
Achèvement
26 novembre 2013

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Santosse (21583)
Adresse
Rue De La Croisotte
21340 Santosse
Parcelle(s)
AB 1
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
21340 Santosse
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 122

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2012
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2013
Dernière mise à jour
Décembre 2013

Données issues de la base SITADEL