Permis de construire – Logements
Rue De L Eglise
02158318B0005
Commencé
le 25 février 2019
1 logement
Santosse (21340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 février 2019
3
Ouverture chantier
20 mai 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Santosse (21583)
- Adresse
-
Rue De L Eglise
21340 Santosse - Parcelle(s)
-
AB 134
AB 135 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SANTOSSE
- SIREN
- 212105837,0
- SIRET
- 21210583700018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21340 Santosse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 84 | — | — |
| Locaux | 84 | 133 | — | — | 84 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL