Permis de construire – Logements
Rue De Curtil
02158915E0001
Terminé
le 20 mai 2015
4 logements
153 m² habitables
2 016 m² terrain
Saussy (21380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 mai 2015
3
Ouverture chantier
16 novembre 2015
4
Achèvement
30 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Saussy (21589)
- Adresse
-
Rue De Curtil
21380 Saussy - Parcelle(s)
-
AB 171
AB 169
AB 14 - Superficie terrain
- 2 016 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAUSSY
- SIREN
- 212105894,0
- SIRET
- 21210589400019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21380 Saussy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 | 153 | 72 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
| Agriculture | — | 72 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL