Permis de construire – Logements
3 Rue Du Lac
02160715B0007
Autorisé
le 22 mai 2015
3 logements
350 m² terrain
Seurre (21250)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 mai 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Seurre (21607)
- Adresse
-
3 Rue Du Lac
21250 Seurre - Parcelle(s)
- AC 421
- Superficie terrain
- 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JAMM
- SIREN
- 802599175,0
- SIRET
- 80259917500014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21130 Les Maillys
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 210 | — | — |
| Locaux | 210 | — | — | — | 210 |
| Agriculture | — | 210 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL