Permis de construire – Logements
10 Rue Des Ecoles
02160721S0025
Autorisé
le 10 juin 2021
2 logements
107 m² terrain
Seurre (21250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Seurre (21607)
- Adresse
-
10 Rue Des Ecoles
21250 Seurre - Parcelle(s)
- AC 669
- Superficie terrain
- 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TREMPLIN-IMMO
- SIREN
- 400102042,0
- SIRET
- 40010204200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 21250 Seurre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 144 | — | 144 | — | 144 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL